Prestations et Services :<\/b> https:\/\/lievin-infirmieres.com<\/a> met \u00e0 disposition des Internautes :<\/p>\n\n\n\n Contenu :<\/b> Ensemble des \u00e9l\u00e9ments constituants l\u2019information pr\u00e9sente sur le Site, notamment textes \u2013 images \u2013 vid\u00e9os.<\/p>\n\n\n\n Informations internautes :<\/b> Ci apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab Information (s) \u00bb qui correspondent \u00e0 l\u2019ensemble des donn\u00e9es personnelles susceptibles d\u2019\u00eatre d\u00e9tenues par https:\/\/lievin-infirmieres.com<\/a> \u00e0 des fins d\u2019analyses et de statistiques.<\/p>\n\n\n\n Utilisateur :<\/b> Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Informations personnelles :<\/b> \u00ab Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent \u00bb (article 4 de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978).<\/p>\n\n\n\n Les termes \u00ab donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00bb, \u00ab personne concern\u00e9e \u00bb, \u00ab sous traitant \u00bb et \u00ab donn\u00e9es sensibles \u00bb ont le sens d\u00e9fini par le R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD : n\u00b0 2016-679)<\/p>\n\n\n\n En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site internet https:\/\/lievin-infirmieres.com<\/a> l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi:<\/p>\n\n\n\n Propri\u00e9taire<\/strong> : St\u00e9phanie Dhermand & Emily Mokrzynski \u2013 112 bis avenue Jean Jaur\u00e8s 62800 Li\u00e9vin<\/p>\n\n\n\n Responsable publication<\/strong> : Dhermand St\u00e9phanie \u2013 contact@lievin-infirmieres.com<\/a> Le Site constitue une \u0153uvre de l\u2019esprit prot\u00e9g\u00e9e par les dispositions du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et des R\u00e9glementations Internationales applicables. 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<\/p>\n\n\n\n3. Description des services fournis.<\/h2>\n\n\n\n
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5. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons.<\/h2>\n\n\n\n
Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de : https:\/\/lievin-infirmieres.com<\/a>.<\/p>\n\n\n\n6. Limitations de responsabilit\u00e9.<\/h2>\n\n\n\n
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7.1 Responsables de la collecte des donn\u00e9es personnelles<\/h3>\n\n\n\n
Chaque fois que https:\/\/lievin-infirmieres.com<\/a> traite des Donn\u00e9es Personnelles, https:\/\/lievin-infirmieres.com<\/a> prend toutes les mesures raisonnables pour s\u2019assurer de l\u2019exactitude et de la pertinence des Donn\u00e9es Personnelles au regard des finalit\u00e9s pour lesquelles https:\/\/lievin-infirmieres.com<\/a> les traite.<\/p>\n\n\n\n7.2 Finalit\u00e9 des donn\u00e9es collect\u00e9es<\/h3>\n\n\n\n
7.3 Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition<\/h3>\n\n\n\n
112 bis avenue Jean Jaur\u00e8s 62800 Li\u00e9vin.<\/p>\n\n\n\n7.4 Non-communication des donn\u00e9es personnelles<\/h3>\n\n\n\n
8. Notification d\u2019incident<\/h2>\n\n\n\n
Si nous prenions connaissance d’une br\u00e8che de la s\u00e9curit\u00e9, nous avertirions les utilisateurs concern\u00e9s afin qu’ils puissent prendre les mesures appropri\u00e9es. Nos proc\u00e9dures de notification d\u2019incident tiennent compte de nos obligations l\u00e9gales, qu’elles se situent au niveau national ou europ\u00e9en. Nous nous engageons \u00e0 informer pleinement nos utilisateurs de toutes les questions relevant de la s\u00e9curit\u00e9 de leur compte et \u00e0 leur fournir toutes les informations n\u00e9cessaires pour les aider \u00e0 respecter leurs propres obligations r\u00e9glementaires en mati\u00e8re de reporting.<\/p>\n\n\n\nS\u00e9curit\u00e9<\/h3>\n\n\n\n
9. Liens hypertextes \u00ab cookies \u00bb et balises (\u201ctags\u201d) internet<\/h2>\n\n\n\n
9.1. \u00ab COOKIES \u00bb<\/h3>\n\n\n\n
Article 9.2. BALISES (\u201cTAGS\u201d) INTERNET<\/h3>\n\n\n\n
10. Droit applicable et attribution de juridiction.<\/h2>\n\n\n\n
En dehors des cas o\u00f9 la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de Arras<\/p>\n\n\n\n11. Cr\u00e9dit photos<\/h2>\n\n\n\n